Conditions générales & mentions légales
Brouillon — à valider par un professionnel du droit avant mise en ligne.
Mentions légales
Éditeur : [Raison sociale à compléter], [forme juridique], [numéro SIRET], [adresse du siège]. Hébergeur : Hetzner. Contact : contact@example.com.
Objet
Le service propose un questionnaire et un accompagnement par agent IA basés sur des principes de neurosciences vulgarisés. Il ne constitue ni un dispositif médical, ni un diagnostic, ni un traitement d'une pathologie, et ne remplace pas un avis médical ou un accompagnement thérapeutique.
Offres et paiement
Les tarifs, modalités (paiement unique ou abonnement) et conditions de promotion sont indiqués sur la page d'offre au moment de l'achat. [Prix, durée d'engagement et modalités de remboursement à définir et valider juridiquement.] Le paiement est traité par Stripe ; aucune information de carte bancaire n'est stockée sur nos serveurs.
Résiliation
Pour un abonnement, la résiliation est possible à tout moment depuis l'espace de gestion (portail Stripe), sans engagement de durée minimale. [Conditions de remboursement à définir.]
Responsabilité
Les contenus scientifiques présentés sont une vulgarisation pédagogique et n'engagent pas de promesse de résultat individuel. [Clause de limitation de responsabilité à valider juridiquement.]